Les comptes-rendus

Les séances du Conseil municipal

Le Conseil municipal se réunit en salle Planète Oxygène

Le citoyen peut assister aux délibérations de l’assemblée municipale. Toutefois, le droit d’assister à la séance et d’entendre les débats ne comprend pas le droit d’y participer.

(cf. article L. 2121-18 du Code général des collectivités territoriales)